Le Cabinet Guisnet, agent général Allianz à Vincennes et Romainville, accompagne TPE, PME, artisans, sociétés de services et entreprises disposant de plusieurs véhicules dans l’étude et le suivi de leur flotte automobile.

Nous pouvons notamment analyser :

• la composition de votre parc ;
• les usages des véhicules ;
• les profils des conducteurs ;
• votre sinistralité ;
• les garanties dommages ;
• l’assistance ;
• les franchises ;
• les véhicules de remplacement ;
• l’évolution future de votre flotte.

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Vincennes : 01 43 98 63 05
Romainville : 01 48 45 11 08

Qu’est-ce qu’une assurance flotte automobile ?

Une assurance flotte permet de regrouper plusieurs véhicules appartenant ou utilisés par une entreprise dans un dispositif d’assurance commun.

Selon le contrat et la taille du parc, cette organisation peut faciliter :

• l’ajout de nouveaux véhicules ;
• le retrait des véhicules vendus ou restitués ;
• le suivi des garanties ;
• la gestion administrative ;
• le suivi des sinistres ;
• l’analyse globale du parc automobile.

Tous les contrats flotte ne fonctionnent toutefois pas de la même manière.

Le nombre minimal de véhicules, les garanties, les modalités de déclaration et les critères d’acceptation varient selon les assureurs.

France Assureurs indique que les véhicules d’une entreprise peuvent être assurés individuellement ou dans le cadre d’un contrat flotte.

Consulter la fiche France Assureurs sur les véhicules de l’entreprise

À partir de combien de véhicules peut-on assurer une flotte ?

Il n’existe pas de seuil unique applicable à tous les assureurs.

Selon France Assureurs, un contrat flotte peut être envisagé à partir d’environ trois à cinq véhicules, selon les compagnies.

Le seuil réel dépend toutefois :

• du type de véhicules ;
• de leur usage ;
• de l’activité de l’entreprise ;
• de la sinistralité ;
• du profil du parc ;
• des conditions d’acceptation de l’assureur.

Une petite entreprise possédant quelques véhicules peut donc déjà avoir intérêt à faire étudier une organisation en flotte.

Quels véhicules peuvent intégrer une flotte automobile ?

Selon la solution retenue, différents types de véhicules professionnels peuvent être étudiés.

Voitures de société

Véhicules attribués à des commerciaux, techniciens, cadres ou dirigeants.

Véhicules utilitaires

Fourgons, camionnettes ou autres véhicules utilisés pour :

• transporter du matériel ;
• réaliser des interventions ;
• effectuer des livraisons ;
• rejoindre des chantiers ;
• assurer des prestations techniques.

Véhicules commerciaux

Certaines entreprises disposent d’un parc important destiné aux équipes commerciales ou itinérantes.

Le kilométrage annuel et les zones de circulation doivent être correctement déclarés.

Véhicules spécialisés

Certaines activités peuvent utiliser des véhicules bénéficiant d’aménagements particuliers.

Il est important de déclarer :

• les équipements installés ;
• les transformations ;
• leur valeur ;
• leur usage.

Véhicules électriques et hybrides

Une flotte peut également intégrer des véhicules électriques ou hybrides.

Il convient alors d’examiner les garanties concernant le véhicule et, selon les solutions disponibles, certains équipements liés à son utilisation.

Quelles garanties pour une flotte automobile ?

Le niveau de protection peut être adapté à la valeur et à l’usage des véhicules.

Responsabilité civile automobile

La responsabilité civile constitue le socle obligatoire de l’assurance automobile.

Elle vise l’indemnisation des dommages corporels ou matériels causés à des tiers à l’occasion de la circulation du véhicule.

Dommages tous accidents

Selon les véhicules et la formule choisie, une garantie dommages tous accidents peut être étudiée.

Elle peut être particulièrement pertinente pour :

• les véhicules récents ;
• les véhicules financés ;
• les véhicules à forte valeur ;
• les voitures indispensables à l’activité.

Vol et tentative de vol

Les conditions de garantie peuvent dépendre :

• du véhicule ;
• des dispositifs antivol ;
• du lieu de stationnement ;
• des circonstances du sinistre.

Incendie

Les garanties peuvent prévoir la prise en charge de certains dommages liés à l’incendie selon les conditions du contrat.

Bris de glace

Pour un parc roulant beaucoup, la fréquence des impacts et bris de glace peut devenir un élément important de la sinistralité.

Il est utile d’examiner :

• la franchise ;
• les éléments vitrés couverts ;
• les modalités de réparation.

Événements climatiques

Tempête, grêle ou autres événements prévus au contrat peuvent affecter plusieurs véhicules simultanément, notamment lorsqu’ils sont stationnés au même endroit.

Assistance

Pour une entreprise, l’assistance peut jouer un rôle important dans la continuité de l’activité.

Il faut notamment vérifier :

• les conditions kilométriques ;
• le dépannage ;
• le remorquage ;
• l’assistance en cas de panne ;
• les solutions de mobilité éventuelles.

Véhicule de remplacement : un point à vérifier avant le sinistre

Lorsqu’un véhicule professionnel est immobilisé, la question du remplacement devient rapidement opérationnelle.

Pour certaines entreprises, l’absence d’un seul véhicule peut entraîner :

• un rendez-vous annulé ;
• une intervention impossible ;
• une livraison retardée ;
• un salarié immobilisé.

Il est donc utile de vérifier :

• si un véhicule de remplacement est prévu ;
• pendant combien de temps ;
• dans quelles circonstances ;
• dans quelle catégorie ;
• avec quelles conditions d’usage.

La solution doit être cohérente avec l’activité réelle de votre entreprise.

Qui peut conduire les véhicules de la flotte ?

La gestion des conducteurs constitue un point essentiel du contrat.

Selon l’organisation de l’entreprise, les véhicules peuvent être conduits par :

• des salariés attitrés ;
• plusieurs salariés ;
• des dirigeants ;
• des techniciens ;
• des commerciaux ;
• de nouveaux collaborateurs.

Les conducteurs autorisés doivent correspondre aux conditions du contrat.

Service-Public rappelle d’ailleurs que le prêt d’un véhicule reste soumis aux conditions prévues par le contrat d’assurance.

Lors de l’étude, il est donc important de préciser :

• qui conduit ;
• la fréquence d’utilisation ;
• les éventuels jeunes conducteurs ;
• les usages professionnels ;
• les déplacements habituels.

Flotte automobile et sinistralité

Une flotte automobile doit être suivie dans le temps.

La fréquence et le coût des sinistres peuvent influencer :

• les conditions de renouvellement ;
• les franchises ;
• les garanties ;
• la tarification ;
• les mesures de prévention demandées.

Il est donc utile de suivre régulièrement :

• le nombre d’accidents ;
• leur nature ;
• les conducteurs concernés ;
• les circonstances ;
• les véhicules les plus exposés.

Une analyse de la sinistralité peut permettre d’identifier des actions de prévention.

Comment réduire les risques liés à une flotte automobile ?

L’assurance intervient après ou autour du sinistre, mais la prévention reste essentielle.

Une entreprise peut notamment mettre en place :

• une politique d’utilisation des véhicules ;
• des règles concernant le téléphone au volant ;
• des formations à la conduite ;
• une sensibilisation aux risques routiers ;
• un suivi de l’entretien ;
• des contrôles réguliers des pneumatiques ;
• des procédures de déclaration des incidents.

Une bonne gestion du parc peut contribuer à limiter les accidents et les immobilisations.

L’entretien des véhicules est essentiel

Pour chaque véhicule, conservez notamment :

• carnet ou historique d’entretien ;
• factures ;
• contrôles techniques ;
• réparations ;
• pneumatiques ;
• interventions importantes.

L’assurance ne remplace pas l’entretien.

Une flotte bien entretenue est également plus facile à gérer et permet de mieux anticiper les immobilisations.

Flotte automobile ou contrats individuels ?

La bonne solution dépend de votre parc.

Contrats individuels

Ils peuvent rester adaptés lorsque l’entreprise possède très peu de véhicules.

Chaque véhicule dispose alors de son propre contrat.

Contrat flotte

Il peut devenir intéressant lorsque l’entreprise possède plusieurs véhicules et souhaite centraliser la gestion.

L’avantage principal est souvent administratif : le parc est géré dans un ensemble cohérent plutôt qu’au travers de nombreux contrats séparés.

Le choix dépend donc :

• du nombre de véhicules ;
• de leur diversité ;
• de l’évolution du parc ;
• de l’organisation interne de l’entreprise.

Une flotte qui évolue doit être déclarée

Une entreprise peut régulièrement :

• acheter un véhicule ;
• revendre un véhicule ;
• restituer une LLD ;
• recruter un salarié ;
• remplacer un utilitaire ;
• ajouter une nouvelle catégorie de véhicule.

Il est important de disposer d’une procédure claire pour déclarer les modifications du parc.

Un véhicule nouvellement acquis ne doit pas être considéré automatiquement comme couvert sans vérifier les modalités prévues par votre contrat.

LOA, LLD et véhicules financés

De nombreuses entreprises utilisent :

• crédit ;
• location avec option d’achat ;
• location longue durée.

Ces modes de financement peuvent prévoir des exigences particulières concernant l’assurance du véhicule.

Il peut notamment être demandé de maintenir certaines garanties dommages pendant toute la durée du financement.

Il est donc utile de transmettre les exigences du financeur lors de l’étude.

Les aménagements des véhicules sont-ils assurés ?

Un utilitaire peut contenir ou intégrer des équipements coûteux :

• rayonnages ;
• rangements ;
• équipements frigorifiques ;
• installations techniques ;
• dispositifs spécifiques au métier.

Il faut distinguer :

• le véhicule ;
• les équipements fixés au véhicule ;
• le matériel transporté.

Les conditions de couverture peuvent être différentes.

Pour les outils et équipements transportés, consultez également notre page dédiée à l’assurance du matériel professionnel.

Le matériel transporté est-il couvert par l’assurance du véhicule ?

Pas nécessairement.

Un véhicule peut être assuré contre le vol sans que tout son contenu soit automatiquement garanti de la même manière.

Cette question est particulièrement importante pour :

• artisans ;
• installateurs ;
• techniciens ;
• commerciaux ;
• entreprises du BTP ;
• sociétés de maintenance.

Il faut donc déclarer la présence régulière de matériel ou de marchandises et vérifier les garanties correspondantes.

Assurance flotte et Responsabilité Civile Professionnelle

L’assurance automobile et la RC Pro répondent à deux risques différents.

Accident de circulation

La responsabilité automobile peut être engagée.

Dommage causé dans le cadre d’une prestation

Une question de responsabilité professionnelle peut être soulevée.

Une entreprise utilisant une flotte de véhicules peut donc également avoir besoin d’une Responsabilité Civile Professionnelle.

Assurance flotte et locaux professionnels

Les véhicules ne constituent qu’une partie des biens de l’entreprise.

La protection globale peut également concerner :

• bureaux ;
• ateliers ;
• stocks ;
• marchandises ;
• machines ;
• matériel informatique.

Découvrez également notre assurance des locaux professionnels.

Assurance flotte et biens professionnels

La flotte s’inscrit naturellement dans la protection des actifs utilisés par l’entreprise.

Vous pouvez donc compléter cette étude avec notre page pilier consacrée à l’assurance des biens et équipements professionnels.

Quels professionnels peuvent avoir besoin d’une assurance flotte ?

Artisans et entreprises du BTP

Fourgons, utilitaires, véhicules d’intervention et voitures de société peuvent représenter une part importante du parc.

Pour les entreprises du bâtiment, nous pouvons également étudier l’assurance décennale BTP.

Entreprises de services

Consultants, sociétés informatiques, sociétés de maintenance ou entreprises multisites peuvent disposer de véhicules affectés aux équipes.

Commerciaux et forces de vente

Les entreprises disposant de nombreux collaborateurs itinérants peuvent avoir un parc important de véhicules de fonction ou de service.

Livraison et intervention

Les véhicules peuvent être directement indispensables à la réalisation de la prestation.

Une immobilisation peut donc affecter immédiatement le chiffre d’affaires.

TPE et PME

Il n’est pas nécessaire d’être une grande entreprise pour avoir intérêt à structurer l’assurance de son parc.

Quelques véhicules peuvent déjà représenter un enjeu administratif et financier significatif.

Quels documents préparer pour demander une étude ?

Pour permettre une analyse précise, préparez idéalement :

• la liste des véhicules ;
• leurs immatriculations ;
• marques et modèles ;
• dates de première mise en circulation ;
• usages ;
• kilométrages ;
• modes de financement ;
• liste ou profil des conducteurs ;
• relevé de sinistralité de la flotte ;
• contrats actuels ;
• échéances ;
• garanties existantes.

Pour un parc important, un tableau récapitulatif facilite considérablement l’étude.

Comment se déroule l’étude de votre flotte automobile ?

1. Analyse du parc

Nous recensons les véhicules, leurs usages et leur mode de financement.

2. Analyse des conducteurs

Nous examinons l’organisation de la conduite au sein de l’entreprise.

3. Analyse de la sinistralité

L’historique des accidents permet de mieux comprendre le risque.

4. Définition des garanties

Nous étudions notamment :

• responsabilité civile ;
• dommages ;
• vol ;
• incendie ;
• bris de glace ;
• assistance ;
• véhicules de remplacement ;
• franchises.

5. Étude de la solution

Nous recherchons une organisation adaptée au parc et aux critères d’acceptation de l’assureur.

6. Présentation du contrat

Votre conseiller vous explique :

• les véhicules assurés ;
• les conducteurs ;
• les garanties ;
• les franchises ;
• les exclusions ;
• les procédures d’entrée et de sortie du parc.

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Pourquoi choisir le Cabinet Guisnet ?

Une approche adaptée aux entreprises

Nous étudions la flotte comme un outil de fonctionnement de l’entreprise, pas simplement comme une addition de véhicules.

Un suivi dans le temps

Votre parc évolue.

Nous pouvons vous accompagner lors :

• d’ajouts ;
• de retraits ;
• de renouvellements ;
• d’une évolution de votre activité.

Une analyse globale de vos risques

En complément de la flotte automobile, nous pouvons étudier :

• votre RC Pro ;
• vos locaux ;
• votre matériel ;
• vos machines ;
• votre cyberassurance ;
• la protection du dirigeant.

Deux agences de proximité

Agence de Vincennes

10 rue Saulpic
94300 Vincennes
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Agence de Romainville

45 boulevard Henri Barbusse
93230 Romainville
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Les demandes peuvent également être étudiées à distance.

Questions fréquentes sur l’assurance flotte automobile

À partir de combien de véhicules peut-on souscrire une flotte ?

Il n’existe pas de seuil universel.

Selon les assureurs, une solution flotte peut être envisagée à partir de quelques véhicules.

France Assureurs évoque environ trois à cinq véhicules selon les compagnies.

Tous les véhicules doivent-ils avoir les mêmes garanties ?

Pas nécessairement.

La structure dépend du contrat et du parc.

Il peut être pertinent d’adapter certaines garanties à l’âge ou à la valeur des véhicules.

Peut-on ajouter un véhicule en cours d’année ?

Cela peut être prévu dans un contrat flotte.

Il faut respecter la procédure de déclaration définie par l’assureur.

Les salariés peuvent-ils tous conduire les véhicules ?

Cela dépend des conditions du contrat.

Il est important de vérifier les règles concernant les conducteurs autorisés.

Un véhicule en LLD peut-il intégrer une flotte ?

Oui, cela peut être étudié.

Il faut également respecter les obligations d’assurance prévues par le contrat de location.

Les outils laissés dans un utilitaire sont-ils automatiquement assurés ?

Non.

Le matériel transporté peut nécessiter des garanties spécifiques.

Le véhicule de remplacement est-il systématique ?

Non.

Cela dépend des garanties d’assistance et de mobilité souscrites.

Une forte sinistralité peut-elle modifier le contrat ?

Oui.

L’historique des sinistres peut être pris en compte lors de la tarification, du renouvellement ou de la définition des conditions du contrat.

Ressources utiles

Pour approfondir le sujet :

• L’entreprise, les véhicules et l’assurance – France Assureurs
• Assurance d’un véhicule : quelles obligations ? – Ministère de l’Économie

Simplifiez la gestion de votre parc automobile

Lorsque plusieurs véhicules sont indispensables au fonctionnement de l’entreprise, leur assurance doit être organisée de manière claire et cohérente.

Le Cabinet Guisnet vous accompagne pour analyser votre parc, vos conducteurs, votre sinistralité et vos besoins de garanties.

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Les garanties, franchises, exclusions, véhicules assurables, conducteurs autorisés, modalités de gestion du parc et conditions de souscription dépendent du contrat et de l’acceptation du risque par l’assureur. Les informations présentées sur cette page sont générales et ne constituent pas une confirmation de garantie.